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Affaire Lotus vs Lotus : Round 1

Posté le 24 janvier 2011 dans la catégorie : F1 Leaders, Politique

A 14h (heures Londres), la Haute Cours de Londres a débuté son arbitrage entre Lotus Cars et Tony Fernandes, propriétaire de Team Lotus. Afin de définir la légitimité dans l’exploitation de la marque créée par Colin Chapman.

Selon Tony Fernandes, sur son compte Twitter, précise toutefois la situation : « Il y a eu beaucoup de confusion au sujet des négociations en cours. Ce n’est pas sur le nom de l’équipe Lotus qui est le sujet du jour – Cela aura lieu en Novembre, chose que nous avons clarifiés. Aujourd’hui, nous sommes plutôt dans une tentative désespérée du Lotus Group, sur sa résiliation illégale et unilatérale de son contrat de licence avec Lotus Racing. (…) Mais rien ne change pour Team Lotus. »

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12 Commentaires pour “Affaire Lotus vs Lotus : Round 1”

  1. pastik dit:

    je ne comprends pas bien, le jugement portera juste sur la résiliation de la licence accordée à Team Lotus, et pas sur la propriété du nom Lotus ?


  2. Limacher Marc dit:

    c’est cela oui, juste sur cette histoire de résiliation. En faite le Juge va poser les bases pour le procès de Novembre. contrairement à ce qui a été annoncé jusqu’à présent.


  3. Stands-up dit:

    Pour qu’il y ait résiliation illégale de licence, il faut que l’objet résilié le soit (légal), ce qui induit le reconnaissance de fait que Proton est bien détenteur de la marque. L’affaire porte donc sur l’indemnité de résiliation de Malaysia1 contre Lotus Group. Quand à l’utilisation du terme Team Lotus, elle pourra faire l’objet d’une contre attaque. Sauf si les parties se mettent d’accord avec des subsides. Sachant qu’ils ont le même motoriste … :roll:


  4. Lotus62 dit:

    @stands-up
    J’ai cru comprendre l’inverse: à savoir que la procédure de ce jour portait sur l’indemnité réclamée à Lotus Group par 1Malaysia pour rupture unilatérale de contrat c-à-d retrait de la licence Lotus Racing.

    C’est un élément indépendant de la propriété des droits sur Team Lotus. Personne n’a jamais contesté que Lotus Group pouvait engager des Lotus en F1 mais pas sous l’identité Team lotus. c’est d’ailleurs pour cela qu’au début 2010 quand tout allait bien entre Fernandez et Lotus Group, ils ont choisi le nom Lotus Racing plutôt que Team Lotus dont les droits appartenaient (c’est le point en conflit) à David Hunt.


  5. Nagita dit:

    Merci Lotus62! :cool:


  6. Stands-up dit:

    @ Lotus62 ;-)
    En fait, non, mais un peu, car cela n’est pas aussi clair dans le droit britannique que cela peut l’être dans le droit français. L’exploitation, l’antériorité, le principe de cohérence de la marque tendraient à prouver que Proton pouvait concéder sa licence, mais restait aussi libre de la retirer. Quand au patronyme même de Team Lotus, comme une entité juridique distincte, elle est très contestable et pourrait aller vers une attaque du titulaire, David Hunt, par les ayant droits de Colin Chapman, qui sont rangés du côté de Proton. Aujourd’hui, on se contente de constater la turbidité et de conseiller un arrangement … :mrgreen:


  7. Loyola dit:

    Essayons de trouver un papier sérieux traitant de la procédure, parceque on entend tout et son contraire sur la procédure actuellement. :cool:


  8. Limacher Marc dit:

    Ah ben merci je boude Loyala…. :roll: :oops:


  9. Loyola dit:

    Marc,

    pas de mal entendu, ce n’est pas contre toi mais le simple constat que la vision de la situation est très châtrante celon les sources, même les plus sérieuses.
    ;-)


  10. Loyola dit:

    Par exemple il est difficile dit voir claire sur la question des parties demanderesse et défenderesse.

    Selon les sources l’un est l’une et l’autre des parties semblent jouer chacun des rôles.

    De même sur le fond de l’affaire il y a un vaste imbroglio.

    A titre personnel, j’ai la nette sensation que Fernandes cherche sciemment a brouiller les pistes.

    Il serait intéressant de trouver le délibéré en ligne pour y voir plus claire. :cool:


  11. Limacher Marc dit:

    Au contraire c’est relativement clair :

    Tony Fernandes avait deux choix en 2009 : Team Lotus avec David Hunt ou alors Lotus Racing via Lotus Group.

    Il a fait le choix du deuxième, simplement parcequ’il espérait que l’équipe soit reprise après deux ans environ (il l’a d’ailleurs avoué dès Décembre 2009). La saison 2010 ayant fait découvrir des trucs marketing incroyable autour de la marque Lotus.

    Le constucteur a décidé pour d’obscure raison de rompre son accord avec Fernandes et de se marier avec Renault F1 Team.
    Elle achête sa légitimité avec des ambassadeurs et sa présence dans le statut de l’équipe d’Enstone.

    Pour contrer l’histoire, Fernandes achète à David Hunt le vraie nom historique de Team Lotus (qui a une légitimité car il a participé aux 3 dernières courses de 1994). Pour son équipe.

    A partir de là le conflit augmente et noter que Dany Bahar a quand même largement fait de l’intoxication dans ses infos. Car, encore à ce jour, Lotus n’est absolument pas actionnaire de Lotus Renault GP.

    Si l’un est l’autre joue des rôles, Tony Fernandes semble contrer plus qu’il est attaquant dans l’histoire.


  12. Loyola dit:

    Marc,

    Je suis assez d’accord sur cette analyse qui est très proche de la mienne, mais si tu lit les déclaration du sieur Fernandes il y a pas mal de flou sur qui attaque qui et sur les enjeux de la procédure en « référé ».

    Il me semble assez clair que Group Lotus est le demandeur dans l’affaire et non la structure de Fernandes.

    Je ne vois pas ce que vient faire cette histoire de rupture unilatérale de contrat qui donnerait la posture du demandeur à Fernandes.



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