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Justice – Caterham et Aerolab coupable

Posté le 22 mars 2012 dans la catégorie : Actualités, Technique F1

Le jugement de la Haute Cour de Londres va être soumis à l’examen de la FIA dans les prochains jours à propos du procès qui opposait Force India et l’équipe de Tony Fernandes et qui avait débuté le 16 Janvier.

La sanction est donc tombée après 14 jours d’audience, l’équipe Caterham de Tony Fernandes (ex Lotus Racing, ex Team Lotus) et la société italienne Aerolab ont été jugé responsable d’utilisation illégale d’une propriété intellectuelle de l’équipe Force India. Aerolab devra s’acquitter toutefois d’une modeste somme de 25.000 euros, car le juge a estimé que les données (Fichiers CAO surtout) n’étaient pas suffisantes. Tout en reconnaissant un transfert de données techniques.

Dans le même temps, en marge de ce premier procès et en vertu de sa longueur, Force India devra payer 850.000 euros à Aerolab, pour facture impayés depuis le début de l’affaire en Novembre 2009.  Au total il semble que ce soit 5 millions d’euros de frais de justice qui seront dû par Force India. Mais, attention aux raccourcis faciles. Il y a plusieurs procès dans cette histoire. La hauteur des paiements de cette affaire doit être éclaircie dans un autre procès.

L’affaire a été entendue à la Haute Cours de Londres avec le Juge Arnold qui a trouvé que Team Lotus et Aerolab sont responsable d’une violation du droit d’auteur et utilisation de renseignement confidentiels. Certaines parties de la voiture T127 de Lotus ont été développé sur la Force India afin de gagner du temps. L’équipe indienne espère toutefois que l’affaire soit entendue par la Fédération Internationale dans les prochaines semaines.

En outre, Force India a aussi porté plainte à Londres, mais aussi en Italie contre Mike Gascoyne, Tony Fernandes et Jean-Claude Migeot et un jugement est encore attendu.

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7 Commentaires pour “Justice – Caterham et Aerolab coupable”

  1. Fan de F1 dit:

    http://fr.espnf1.com/forceindia/motorsport/story/73774.html

    « Force India perd sa cause

    Le différend opposant l’écurie Force India à la société Aerolab, et impliquant également l’équipe Caterham, a été réglée devant un tribunal de la Haute Cour de Londres mercredi. L’équipe de Vijay Mallya n’a pas eu gain de cause, du moins pas en entier. »

    Qui croire alors? Vous nous embrouillez à vous contredire :mrgreen:


  2. crunch63 dit:

    Là, je ne comprends plus !
    Cet article nous dit qu’Aerolab et le team Lotus de Fernandes sont coupables, sur cet autre article, je lis strictement l’inverse :
    http://www.autohebdo.fr/f1/f1/article-25-25-9876/210312-force-india-recuse-aerolab-blanchi-

    Il doit surement y avoir une erreur de traduction quelque part, ou est la vérité ?


  3. Lebéarnais dit:

    Il y a confusion car l’article n’est pas complet.

    Personne ne parle de l’amende que doit payer aerolab à FI :roll:


  4. Limacher Marc dit:

    et les 25.000 euros c’est quoi ?


  5. Zdek69 dit:

    Moi j’ai tout compris

    Force India travaille avec Aerolab
    FI ne paie pas
    Aerolab ne travaille plus avec FI
    Caterham travaille avec Aerolab
    FI accuse Aero et Caterham d’espionnage pour ne pas payer tout de suite.

    Le jugement est tombé ils sont coupables
    à hauteut de 25 000 soit pas grand chose ;D


  6. Lotus62 dit:

    Il faudra connaître la décision de la FIA pour connaître le gagnant car il faut rappeler que Force India réclamait 18 millions d’euros et n’obtient que 25000 euros tout en devant eux-mêmes payer 850.000 euros.

    Difficile dans ces conditions de parler de vainqueur pour Force India.

    Mais Caterham pourrait aussi être perdant si la FIA impose une sanction…mais personnellement j’en doute car lorsque l’on connaît les sommes folles allouées par les Tribunaux anglo-saxons, la faute de Caterham ne doit pas être bien lourde… d’autant plus que j’ai lu que les frais de Justice étaient à charge de Force India.


  7. Lebéarnais dit:

    Lotus62 : tu oublies que les 850 000 euros sont à 8% d’intérêts depuis le début de l’affaire (2 ans). Et comme les comptes de VM sont bloqués, je pense qu’il y a une menace de saisie d’un de ses biens.



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