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Procès Lotus vs Lotus: verdict statu quo…

Posté le 27 mai 2011 dans la catégorie : Actualités, Analyses

Le jugement a été prononcé et chacun des deux parties affirme avoir gagnés. Le Juge Peter Smith a rendu son verdict dans l’affaire qui opposait Team Lotus et Lotus Group.

Voici le jugement :

  • Groupe Lotus a le droit d’utiliser le nom « Lotus » au sein de la Formule 1
  • Groupe Lotus à le droit d’exploiter la livrée noir et or historique en Formule 1.
  • Groupe Lotus a le droit t’utiliser la marque Lotus sur des voiture à usage routier.

et

  • 1Malaysia Racing Team (1MRT) est en violation de l’accord de licence accordé par Lotus Group de son projet de Formule 1 sous la marque Lotus Racing et accordera des dommages et intérêt pour violation cette violation.
  • L’enregistrement de la marque Team Lotus par Team Lotus Ventures Limited est annulé en raison d’une non –utilisation entre 2003 et 2008.

Le juge a toutefois autorisé Tony Fernandes l’utilisation de la marque « Team Lotus » pour la Formule 1. Mais un appel de Group Lotus est en cours pour clarifier une bonne fois pour toute cette histoire,  qui n’a pas été vraiment jugée.

Suite à la décision voici les réactions de Tony Fernandes et de la responsable juridique de Lotus Group, Sarah Price :

Tony Fernandes (sur Twitter):  Nous avons gagnés. Je suis sur la lune. Team Lotus est à nous. Notre nom du châssis reste Lotus. Nul ne peut utiliser le nom du châssis. Nous sommes le seul Lotus. Team Lotus. »

Sarah Price : « Lotus Group est heureux que son droit de courir sous le nom de Lotus en Formule 1 ait été confirmé et que les tentatives de l’autre partie aient échoués. Malgré l’arrêt détaillé, il y a des questions qui doivent encore être clarifiées et nous restons déterminés à obtenir cette clarté pour les fans de la marque Lotus. Notre d’action en appel n’a pas été prise à la légère. »

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6 Commentaires pour “Procès Lotus vs Lotus: verdict statu quo…”

  1. Shogun_971 dit:

    bon, je suis pour team Lotus. Ok statu quo; mais en étant logique, comment l’origine qui donne licence a Fernandes pour courir sous team lotus peut etre invalidé, alors que Team lotus a encore le droit de courir sous le nom team lotus.
    je suis pas fortiche en droit, mais lors là, il y a un non-sens que je ne comprend pas


  2. Domino dit:

    sinon pour les téméraires , le rapport en anglais de ce jugement en 387 paragraphes et de nombreuses pages
    http://www.bailii.org/ew/cases/EWHC/Ch/2011/1366.html

    :roll:


  3. Limacher Marc dit:

    La loi britannique pour les marques est très spécifiques. En fait, si une marque n’a pas été « active » sur une période de 5 ans, elle n’est plus la propriété de son déposant.
    Cela a été le ca de Team Lotus sur la période 2003-2008. Donc plus la propriété de Team Lotus Ventures, alors que ce dernier a vendu sa marque à Tony Fernandez.
    Toutefois le jugement permet à Fernandes de déposé le nom Team Lotus pour lui.
    Donc pour l’instant, Team Lotus est une équipe, qui n’a pas de marque déposé par son propriétaire. Pour résumer.


  4. plastik dit:

    Du coup Fernandes va devoir payer des dommages et intérêts, il aurait peut-être mieux fait d’accepter les quelques millions de dollars de Group Lotus et changer de nom finalement


  5. Superalonso dit:

    A mon avis, rien n’est vraiment réglé – et je trouve que Fernandes crie un peu trop vite victoire.

    Il faut attendre maintenant le résultat du procès en appel. Il est encore possible en appel que Fernandes n’ait pas le droit d’utiliser le nom Lotus en F1.

    Ce que je trouverais dommage, car je pense qu’ils sont les « vrai » Lotus, alors de LRGP est davantage ex-Renault propriétaire du fonds Genii Capital.

    Patience, patience, donc….


  6. Shogun_971 dit:

    +1 surperalonso



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